Le 17 mai 2013 le Conseil constitutionnel français a jugé conforme à la Constitution française la loi adoptée le mardi 23 avril 2013, qui ouvre le mariage et l’adoption aux personnes de même sexe. Le président français l’a promulguée ce 18 mai 2013. Cette loi est bouleversante dans la mesure où elle considère que l'identité de sexe des adoptants ne constitue pas un obstacle à l'établissement d'un lien de filiation adoptive. Elle est aussi inquiétante car elle peut avoir vocation à s’appliquer au Sénégal si des mesures d’urgence ne sont prises par nos autorités.
Ce changement de la loi, promesse de campagne du candidat François Hollande lors des dernières élections présidentielles françaises, risque de compromettre l’ordre juridique et les valeurs de notre pays. Nos dirigeants sénégalais doivent éviter de s’emmurer dans l’instrumentalisation politicienne de l’homosexualité dans les pays développés, et éviter de s’engouffrer dans cette dérive législative qui risque de pervertir nos mœurs et démolir les fondements de notre tissu social.
Il appartient à chaque Etat de poser les normes et les incriminations nécessaires à la défense des aspirations et de l’identité de sa nation. Les lobbies homosexuels et leurs ONG-relais feront tout pour que nos pays, tributaires de l’aide au développement, soient des succursales pour leurs lois pro-homos.
Si le Président Sénégalais, son gouvernement et les députés ne prennent pas en urgence toutes les précautions juridiques nécessaires, nous subirons ipso facto les effets de la loi française : La loi française permet à des homosexuels sénégalais de se marier en France ; elle permet à des homosexuels sénégalais de valider en France l’adoption d’enfants à l’étranger ; elle permet à des homosexuels français d’adopter des enfants sénégalais.
Cette remise en cause de la cellule familiale ne s’arrête pas là. Les homosexuels ayant choisi délibérément une sexualité non productive, ils devraient assumer leur choix. Hélas ils ne le font pas. Ils veulent des enfants tout en sachant qu’un homme qui s’accouple à un autre homme ne pourra jamais faire de mômes. L’adoption après le mariage est alors une issue salvatrice pour eux. Mais ils ne sont pas dupes. Ils savent que les pays sérieux empêcheront l’adoption de leurs enfants dans les Etats qui l’autorisent à des couples homos. Alors la seule voie qui reste est la marchandisation du sperme et de l’utérus. Ils ont déjà amorcé leur lobbying pour faire voter une loi autorisant la procréation médicalement assistée (PMA) aux femmes lesbiennes. Celles-ci pourront faire des bébés sans aucun acte sexuel avec un homme, en se faisant inséminer le sperme d’un donneur, et peut être plus tard, acheté sur internet. Et le combat d’après sera celui de la légalisation de la gestation pour autrui (GPA), qui permettra aux hommes gays, avec leur sperme, de s’offrir un bébé en achetant les services d’une mère porteuse. A l’accouchement la mère devra, contre une modique somme, livrer le bébé qui n’est juridiquement pas le sien, mais la propriété du gay qui l’a commandé. Le business de l’adoption génèrera alors beaucoup de spéculations et des filières mafieuses s’activeront.
Un risque réel : Les homosexuels sénégalais pourraient dorénavant se marier et nos jeunes orphelins pourraient bientôt être adoptés par des homosexuels français.
Avec la nouvelle loi française il n’existe juridiquement plus de père, plus de mère, plus de femme, plus de mari dans les couples français. Les homosexuels ont réussi à éradiquer ces réalités pour les remplacer par des fictions juridiques qui correspondent à leurs situations : Le mot parent remplace ceux de « père » et « mère » ; le mot parentalité remplace ceux de « paternité » et de « maternité ». Si les autorités sénégalaises n’agissent pas à temps utile, un jeune orphelin sénégalais peut se retrouver adopté en France par deux hommes homosexuels mariés. C'est-à-dire avec deux pères ou deux mères, au lieu d’une mère et d’un père. A moins que l’un des hommes homosexuels incarne la mère, ou l’une des femmes joue le rôle du père. Issue contre-nature et illégale au regard du droit sénégalais, et déplorable pour l’orphelin sénégalais. Contre-nature parce qu’une mère n’a pas de phallus et qu’un père n’a pas d’utérus. Illégale, parce que l’adoption a pour finalité d’offrir à un enfant dépourvu de parents biologiques une filiation de remplacement pour assurer son équilibre moral et social. Déplorable, parce qu’on transforme l’enfant, sujet de droit, en un objet de droit. L’intérêt et l’orientation sexuelle de l’homosexuel sont privilégiés au détriment de l’avenir de l’enfant. Le droit à l’enfant de l’adoptant homosexuel, qui a délibérément décidé de renoncer à la procréation naturelle, l’emporte sur les droits de l’enfant.
Devant ce danger qui guette notre société, nos neveux, nièces, fils, filles, frères, sœurs, ou ceux de nos compatriotes sénégalais, nous en appelons à la diligence du Président de la République et à la vigilance du peuple sénégalais pour éviter qu’un tél scénario nous affecte. Nous leur demandons de se positionner clairement, pas par de simples déclarations, mais en prenant sans délai les mesures qui s’imposent pour protéger nos enfants ; et en posant les garde-fous pour empêcher les homosexuels sénégalais de contourner les lois de notre pays en se mariant en France, pour faire ensuite valider leur mariage au Sénégal par les rouages du droit international.
Les ONG-relais de la cause homo au Sénégal vivifieront le débat dans les médias pour banaliser la question, en brandissant des arguments tirés perfidement du respect des droits de l’homme ; d’une comparaison erronée avec les combats pour l’abolition de la peine de mort ou la légalisation de l’avortement. Ensuite elles flirteront avec des députés, ministres, magistrats et personnalités influentes pour faire passer le message de la tolérance. Cela fait, elles mèneront ou faciliteront des procès contre l’homophobie. La phase suivante sera l’adoption d’une loi pour pénaliser l’homophobie. La phase d’après sera les pressions sur nos hommes politiques et le forcing pour l’adoption d’une loi autorisant le mariage des homosexuels au Sénégal.
La logorrhée stérile sur la dépénalisation de l’homosexualité au Sénégal
Le manichéisme qui consiste à résoudre la question de l’homosexualité au Sénégal à la dépénalisation ou pas, occulte les enjeux criards et les dangers qui menacent notre société.
Au regard du droit, il nous semble que l’homosexuel a le droit de vivre en privé sa sexualité. Et les violences sur sa personne ne doivent pas être tolérées. Mais la liberté individuelle de vivre sa sexualité ne donne droit à aucun individu, hétérosexuel ou homosexuel, de porter atteinte à l’intérêt public et aux bonne meurs. Les comportements sexuels des citoyens ne doivent pas s’exprimer sur l’espace publique.
Sur le plan juridique les vrais problèmes posés par l’homosexualité au Sénégal ne viennent pas du fait qu’il y ait des femmes qui se masturbent mutuellement, ou des hommes qui se sodomisent les uns par les autres. Si ces actes sont condamnables et condamnés au Sénégal par nos mœurs et nos religions, il ne devrait pas appartenir à la loi de les appréhender lorsqu’ils sont commis en privé, à l’abri des regards et loin de l’espace publique. Malheureusement la loi sénégalaise est évasive à ce niveau. Il faut la redéfinir et dire clairement si l’homosexualité est interdite au Sénégal ou autorisée.
Nous avons lu dans la presse des propos équivoques prêtées à un magistrat qui est par ailleurs le directeur des Droits humains au ministère de la Justice. Selon ces dires, la loi sénégalaise ne punit pas l’homosexualité, mais plutôt les actes contre-nature. Ce magistrat aurait aussi dit que la société sénégalaise a de la tolérance vis à vis des homosexuels que nous côtoyons dans les mariages et baptêmes. Le magistrat semble confondre la situation de l’homosexuel à celui de l’efféminé. Ceux qu’on appelle « Goor-Djiguène » (littéralement Homme-Femme) sont pour la plupart des messieurs aux comportements de femme, qu’on peut voire dans les cérémonies, habillés en femme ou jouant des rôles de femmes, mais qui ne sont pas des homosexuels. Beaucoup d’entre eux sont des pères de familles. La réalité sociétale qu’on connait dans notre pays à travers le terme « Goor-Djiguène » ne veut pas dire homosexuel, mais décrit uniquement le comportement d’hommes efféminés. D’ailleurs le mot « « Djiguène-Goor » (littéralement Femme-Homme) n’existe pas dan notre pays. Le lesbianisme est phénomène nouveau et marginal au Sénégal.
Les sénégalais sont effectivement tolérant envers les « Goor-Djiguène » parce qu’ils les amusent. Si certains d’entre eux sont homosexuels, ils ne manifestaient pas publiquement leur sexualité. L’homosexualité qui fait grincer des dents et fait trembler les piliers de notre société est une tendance nouvelle, impulsée d’ailleurs. Il serait faux de dire que les sénégalais tolèrent cette homosexualité dans laquelle des hommes sodomisent ou se font sodomiser par d’autres hommes. Au contraire ça les dégoute et les révolte. Rien que l’idée de penser à cela choque bon nombre de sénégalais.
Ce n’est pas pour autant une raison pour justifier l’homophobie qui se manifeste au Sénégal et qui est largement motivée par des considérations religieuses. Il faut rappeler au peuple que l’orientation sexuelle, tant qu’elle est exercée en privée, reste une affaire individuelle. Au-delà de ça, le peuple à raison de résister contre les tentations visant à créer un statut de l’homosexuel, à légiférer pour le mariage des homosexuels. De telles dérives seraient contraires à nos us et coutumes et à nos mœurs.
Par ailleurs, contrairement à ce que dit le magistrat directeur des Droits humains au ministère de la Justice, la loi sénégalaise contient bien un cadre juridique qui réprime l’homosexualité. L’article 319 du code pénal sénégalais prévoit une peine d’emprisonnement d’un à cinq ans et une amende contre toute personne qui aura commis un acte impudique ou contre-nature avec un individu de son sexe. Le directeur des Droits humains dit que la loi sénégalaise punit les actes contre-nature et non l’homosexualité. Or si tous les actes contre-nature ne sont pas des actes homosexuels, l’acte homosexuel, par nature, est contre-nature chez l’espèce humaine. Le législateur sénégalais de 1965 consacrait avec cet article 319 du code pénal une certaine normalité sexuelle. Sinon comment expliquer que l’article en question punisse uniquement les actes contre-nature faits par des personnes de MÊME SEXE ? L’article ne punit pas les actes contre nature commis par des personnes sexe différent. Ce qui n’aurait d’ailleurs aucun sens. Le critère de la culpabilité est bien le fait que les personnes qui commettent l’acte sont de sexe identique. Au final, si l’article ne prohibe pas directement l’homosexualité en la mentionnant in texto, il la punit in concreto dans la mesure où les homosexuels, par définition, son de même sexe et font des relations sexuelles « contre-nature ».
Si la volonté du gouvernement n’est pas de punir l’homosexualité au Sénégal, il doit alors modifier cette loi pour résoudre cet imbroglio juridique.
Des mesures urgentes sur le mariage et l’adoption au Sénégal
Nos mœurs, nos coutumes, et nos croyances obligent le président de la république à prendre les dispositions qui s’imposent pour interdire l’adoption d’enfant sénégalais vers la France et vers tous les pays dans lesquels nos jeunes mineurs sénégalais risquent se retrouver avec des parents de même sexe. A défaut de cela, nos lois doivent être modifiées pour éviter une ingérence des lois étrangères autorisant le mariage et l’adoption homo dans la régulation de nos rapports sociaux.
Eléments pour l’interdiction de l’adoption de nos enfants dans les pays ayant légalisé l’homosexualité.
Une telle interdiction est conforme au droit international conventionnel
Elle est légitime parce qu’elle est conforme à l’esprit de la convention des Nations Unies du 20 novembre 1989 sur les droits des enfants et de la convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale, entrée en vigueur au Sénégal depuis le 1er décembre 2011. D’après cette dernière, tout projet d’adoption internationale d’un enfant de moins de 18 ans doit tenir compte de l’intérêt supérieur et du respect des droits fondamentaux de l’enfant. Il ne fait aucun doute que l’intérêt supérieur de l’enfant, critère prépondérant de l’adoption internationale, est mieux servi au sein d’une famille composée d’un père et d’une mère, que dans une famille où il aura deux mères, ou deux pères.
Dans tous les cas l’adoption internationale d’enfants sénégalais doit être découragée. Le droit international y est favorable dans la mesure où il exige comme condition de cette adoption, que l’enfant ne puisse dans son pays d’origine être placé dans une famille nourricière ou adoptive, ou y être convenablement élevé. L’adoption internationale est subsidiaire, elle est un dernier recours.
Nous appelons le Président de la République et le parlement sénégalais, au nom de l’ordre public sénégalais et de l’intérêt supérieur des enfants sénégalais, à revoir la position de notre pays sur la reconnaissance des adoptions internationales d’enfants par des couples homosexuels. Notre pays doit émettre des réserves sur les certificats de conformité délivrés par des pays étrangers à des adoptions par des couples homos. A défaut le Sénégal reconnaîtrait de facto les conséquences de ces adoptions dans notre pays.
Une telle interdiction est conforme au droit international privé.
Il appartient au législateur et au gouvernement sénégalais de poser les gardes fous contre les atteintes à nos valeurs fondamentales par des lois étrangères. Pour ce faire nous devons étendre le champ de nos lois pour appréhender toutes les situations de fait qui risquent de violer l’âme de notre société.
Il appartient à chaque Etat de fixer librement, sans aucune pression, sa compétence normative et répressive contre les faits survenus sur son territoire. Il n’appartient pas à la France de dire au Sénégal ou à l’Arabie Saoudite ce qu’il faut punir et ce qu’il faut tolérer sur son territoire. Les intérêts et valeurs défendus par un pays sont différents de ceux d’autres pays.
Dès lors, le président sénégalais doit rapidement demander à l’assemblée le vote de lois de police adaptées. Les lois de police sont des normes nationales d’application impérative qui délimitent elles-mêmes leur champ d’application dans l’espace, sans tenir compte des conflits de compétence avec des lois étrangères. Elles sont nécessaires à la sauvegarde de l’organisation politico-sociale d’un Etat. L’érection de ces lois est dictée par des motifs d’intérêt général. Ainsi la loi sénégalaise peut valablement démettre la loi française sur l’homosexualité, pour éviter son application au Sénégal.
A titre d’exemple le code civil français donne une vocation universelle à la loi française pour régir le mariage de tous les français, quelque soient leur pays de résidence. La loi sénégalaise va dans le même sens, sauf qu’elle limite l’application de nos lois de police à l’état des personnes qui habitent le territoire sénégalais. Cette insuffisance doit être corrigée. A défaut, l’état civil, la filiation, et la protection de la personne – notamment de l’enfant – peuvent être régie par une loi étrangère. Ce danger nous menace avec la légalisation du mariage homosexuel en France et dans 13 autres pays dans le monde.
Faute d’interdire systématiquement l’adoption d’enfants sénégalais dans ces pays, nous appelons le Président de la république, son gouvernement et le parlement sénégalais à modifier nos lois pour protéger les intérêts vitaux de la nation sénégalaise.
Eléments pour la modification de la loi sénégalaise sur le mariage et l’adoption.
Mesures urgentes pour contrer les mariages homos.
- Il faut mentionner clairement dans notre droit que le mariage homosexuel est contraire à l’ordre public sénégalais. Ce qui empêchera à la loi française sur le mariage et l’adoption homosexuels de s’appliquer dans notre pays. Cela annihilera les fraudes destinées à rendre incompétente la loi sénégalaise. Dans notre pays il ne fait aucun doute que le mariage est l’union solennelle d’un homme et d’une femme. Nous n’avons pas les mêmes valeurs que les pays comme la France qui ont légalisé les unions et adoptions homosexuelles. Dans un pays comme le notre où se pratique la polygamie, les conséquences désastreuses que peuvent produire le mariage entre un homme et quatre autres hommes sont inimaginables. Ce serait la fin progressive de la procréation, à moins de recourir à la procréation médicalement assistée (PMA) ou à la gestion pour autrui (GPA). La généralisation de telles pratiques causerait la dégénérescence programmée de la nature humaine.
- Il faut modifier les dispositions de la loi sénégalaise en ce qu’elle soumette l’exercice de nos droits familiaux à la fois à la loi sénégalaise et aux lois étrangères. En effet le mariage d’un homosexuel sénégalais avec un homosexuel français peut leur ouvrir des droits dans la mesure où leur union a un rattachement avec le système juridique français. Il faut donner une vocation universelle à nos lois familiales à chaque fois que l’état civil d’un sénégalais est en en cause, même si ce dernier vit à l’étranger. La France fait la même chose. Ce procédé empêcherait le détournement de procédure que pourrait faire un homosexuel sénégalais, qui irait se marier en France, pour ensuite tenter de valider son mariage dans notre pays en brandissant des accords internationaux.
- Il faut changer les dispositions de la loi sénégalaise qui permettent la reconnaissance des effets du divorce à l’étranger de deux homosexuels, sans qu’il y ait besoin d’une procédure d’exéquatur (la validation au Sénégal d’une décision de justice étrangère). Accorder un effet à ce type de divorce, c’est reconnaître indirectement et passivement l’effet du mariage homosexuel.
Mesures urgentes pour contrer les adoptions homos
- Il faut changer les règles sur l’adoption d’enfants sénégalais, en précisant sans équivoque que seuls les couples, de sexe différent, mariés depuis plus de 5 ans, peuvent adopter des enfants sénégalais.
- Il faut corriger rapidement notre droit qui dit que les conditions exigées des adoptants mariés sont régies par la loi qui dicte les effets de leur mariage. Cela veut dire qu’un couple d’homosexuels français mariés en France peut adopter un enfant sénégalais. Parce que la loi qui gouverne les effets de leur mariage est la loi française. Or depuis ce samedi 18 mai 2013 les homosexuels français peuvent légalement adopter.
- Il faut avoir le courage de réserver l’adoption aux personnes mariées et d’en exclure les célibataires étrangers qui, au regard du droit international relatif à la protection de l’enfant, ne sont les meilleurs profils pour satisfaire l’intérêt premier de l’enfant. Cette mesure permettra de contrecarrer les supercheries matrimoniales et les stratégies qu’auraient déployées des homosexuels étrangers pour adopter nos enfants en tant que célibataires, et se marier une fois la procédure d’adoption achevée.
- Lorsque les adoptants sont étrangers, la période de convivialité, pendant laquelle l’enfant sénégalais est placé provisoirement dans la famille des adoptants, doit être portée de 1 an à 3 ans au moins, avant le jugement définitif d’adoption. L’adoption plénière étant irrévocable, ce délai permet non seulement de vérifier si de nouveaux liens sont possibles entre l’enfant et la famille adoptive, mais encore il permet de décourager les intentions de contourner la loi par un mariage blanc hétérosexuel, qui serait dissout un an plus tard et suivi par un vrai mariage homosexuel.
- Le juge sénégalais devrait pouvoir compter sur les résultats d’une enquête consulaire sur la moralité des adoptants étrangers et sur la nature et l’effectivité de leur lien matrimonial, avant de prononcer le jugement définitif d’adoption.
- Il faut mettre en place un dispositif de suivi des enfants sénégalais adoptés à l’étranger, sous la responsabilité de nos autorités consulaires. Ce dispositif devrait suivre l’immersion de nos enfants dans leurs familles adoptives et veiller au respect de leurs intérêts jusqu’à leur majorité.
- Le Sénégal doit refuser l’exéquatur de tout jugement étranger prononçant l’adoption d’un enfant par des couples homosexuels vivant ou ayant un intérêt dans notre pays.
En conclusion il serait plus simple d’envisager, comme veut le faire Vladimir Poutine pour la Russie, de réviser les accords d’adoption avec les pays qui ont légalisé le mariage et l’adoption homosexuels, et d’interdire tout bonnement l’adoption d’enfants sénégalais par des ressortissants de ces pays. Comme disait Poutine à juste titre, si ces pays ont le droit d’agir ainsi, ils ont aussi l’obligation de respecter les traditions culturelles, les normes éthiques, législatives et morales des autres pays. Ils n’ont pas le droit de privilégier le confort et les intérêts matériels de leurs homosexuels, au détriment de l’intérêt supérieur de nos enfants.
Nous invitions les ONG à l’honnêteté et à ne pas se cacher derrière des missions humanitaires ou des combats en faveur des droits de l’homme, pour jouer en réalité les relais machiavéliques des idéologies et intérêts des bailleurs qui les financent. A part l’irréductible humain, chaque nation à sa conception des valeurs qui fondent son socle et assurent sa survie. ONG, ne soyez pas le medium de l’anéantissement de notre identité nationale. Est-ce que vous auriez plaidé en Arabie Saoudite ou en Iran un droit fondamental au mariage pour les homosexuels ? Pourquoi le faites-vous alors chez nous ?
Nous demandons au Président de la République; au Président de l’Assemblée nationale ; aux députés ; au ministre de la justice ; aux juges; aux responsables de pouponnières et d’ONG facilitant l’adoption de nos orphelins en France et dans les pays autorisant l’adoption par des homosexuels, de ne pas permettre cette injustice.
Aliou TALL
Président du RADUCC (Réseau Africain de Défense des Usagers, des Consommateurs et du Citoyen)
Paris.
Email : raducc@hotmail.fr
